CAPSULON
Présentation de la marque CAPSULON
Déposée le 24 avril 1984 par la société THE BOC GROUP plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPSULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULON est expirée depuis le 24 avril 1994.
THE BOC GROUP plc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02