Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULON
THE BOC GROUP plc., Société britannique, Hammersmith House, LONDRES W6 9DX (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1280723
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1994

Présentation de la marque CAPSULON

Déposée le 24 avril 1984 par la société THE BOC GROUP plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE BOC GROUP plc - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque CAPSULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULON est expirée depuis le 24 avril 1994.

THE BOC GROUP plc a également déposé les autres marques suivantes : BOC , VASCUPORT , BOC SPECTRA , ANAQUEST , HH HICK HARGREAVES , COBALARC , BOC NOVOX , BOC , STORESHIELD , TRANSWELD


THE BOC GROUP plc., Société britannique, Hammersmith House, LONDRES W6 9DX (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Appareils de formation et de maintien de vide, leurs dispositifs de commande et de contrôle; organes et accessoires.